Mentions légales
Informations sur l'éditeur et l'hébergeur du service Praxia, au titre de l'article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du service
Le service Praxia est édité par [À COMPLÉTER : nom et prénom, ou dénomination sociale].
- Forme juridique : [À COMPLÉTER : entrepreneur individuel, SAS, association…]
- Capital social, le cas échéant : [À COMPLÉTER]
- Adresse du siège ou du domicile : [À COMPLÉTER : adresse postale]
- Immatriculation : [À COMPLÉTER : SIREN / SIRET, RCS ou RNE]
- TVA : [À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire, ou mention d'exonération]
- Directeur ou directrice de la publication : [À COMPLÉTER : nom]
- Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact] (ou par la page contact). Téléphone, si l'éditeur le souhaite : [À COMPLÉTER]
Hébergeur
Le service est hébergé par [À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur], [À COMPLÉTER : adresse postale], [À COMPLÉTER : téléphone ou site web]. Pays et localisation des serveurs : [À COMPLÉTER].
Professeurs indépendants
Les professeurs qui utilisent Praxia sont des personnes indépendantes de l'éditeur. Ils ne sont ni ses salariés ni ses mandataires. Quand un professeur propose un cours ou une séance, son identité et son statut (professionnel ou non) sont indiqués sur son annonce, comme l'exigent les règles applicables aux plateformes en ligne. Voir les conditions de vente.
Propriété intellectuelle
La marque, le logiciel, les textes et les illustrations du site sont protégés. Les contenus créés par les professeurs (cours, exercices, ressources) restent la propriété de leurs auteurs, dans les conditions des conditions d'utilisation. [À COMPLÉTER : titulaire des droits sur la marque et le logiciel]
Données personnelles et témoins de connexion
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Le site dépose un témoin de session, nécessaire à la connexion, et mémorise dans votre navigateur votre choix de thème clair ou sombre. Il ne charge ni image ni police depuis un service externe. [À VÉRIFIER : confirmer l'absence de mesure d'audience ou de traceur avant publication]
Médiation de la consommation
Pour les achats faits par un consommateur, les coordonnées du médiateur de la consommation compétent sont : [À COMPLÉTER : nom, adresse et site du médiateur]. Voir les conditions de vente.
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]